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Marques déposées par TEQUILA FRANCETODO
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DOCVALUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOCVALUE
TEQUILA FRANCE, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3110403
Date de dépôt :
09/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2021

Présentation de la marque DOCVALUE

Déposée le 9 juillet 2001 par TEQUILA FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOCVALUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est TEQUILA FRANCETODO domicilié(e) 162/164, rue de Billancourt - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 983 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque DOCVALUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOCVALUE est expirée depuis le 9 juillet 2021.

TEQUILA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PROFIL CAPILLAIRE , 365 WEB , MAGMARKET , 365 DIGITAL , PROFIL HAIR , MARKETING D'AFFINITE , 365 AD , 365 COMMUNICATION , 365 AGENCY , PACTE CLIENT


TEQUILA FRANCE, société en nom collectif - 162/164, rue de Billancourt - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 323983692


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Inscription le 10 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°545064 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10

Inscription le 10 mars 2011 - Changement de nature juridique n°545067 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10

Inscription le 10 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545066 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10

Inscription le 10 mars 2011 - Changement de dénomination n°545065 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2011 n°2466371 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-22

Services de médiathèque, à savoir prêt, mise à disposition et location de documents et de supports d'information notamment audiovisuels et écrits, transmissibles notamment par Internet.