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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Teppaz
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ELECTROCALM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTROCALM
Teppaz S.A.

Numéro de dépôt :
968908
Date de dépôt :
04/10/1976
Lieu de dépôt :
Lyon

Présentation de la marque ELECTROCALM

Déposée le 4 octobre 1976 par la Société Anonyme (SA) Teppaz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « ELECTROCALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Teppaz domicilié(e) (soc. an.), 15, avenue Edouard-Millaud, Craponne (Rhône). - France.

La marque ELECTROCALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ELECTROCALM est expirée depuis le 4 octobre 1986.

Teppaz a également déposé les autres marques suivantes : SPATIONIC , PRESENCE


Teppaz S.A. - (soc. an.), 15, avenue Edouard-Millaud, Craponne (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537

Phonographes, électrophones, magnétophones, appareils de radio et de télévision, disques d'enregistrement.