Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ALARA SULTAN'S CHOICE
TEPE FRANCE SARL
Numéro de dépôt :
3165276
Date de dépôt :
22/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ALARA SULTAN'S CHOICE
Déposée le 22 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEPE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALARA SULTAN'S CHOICE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEPE FRANCE domicilié(e) 102 Ave. des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 507 480 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TEPE Faruk domicilié(e) 160 rue d'Aguesseau,92100 Boulogne - 92100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEPE FRANCE SARL - 102 Ave. des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 433507480
M. TEPE Faruk - 160 rue d'Aguesseau,92100 Boulogne - 92100 - France
Inscription le 10 mars 2004 - Rejet total n°388362 - Publication au BOPI 2004-03-10
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Viandes, poissons, volailles et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œuf, lait, et produits laitières, huiles et graisses comestible Vêtements, chaussures, chapellerie
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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