Déposée le 28 janvier 1991 par la société TEPAR G.E.I.E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société TEPAR G.E.I.E domicilié(e) Petra "B", Rue Albert Caquot, G.E.I.E., 06560 VALBONNE (dossier no 2190240) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 971 895 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) (dossier no 2190240) - France.
La marque PAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAN est expirée depuis le 28 janvier 2011.
TEPAR G.E.I.E - Petra "B", Rue Albert Caquot, G.E.I.E., 06560 VALBONNE (dossier no 2190240) - France - SIREN 380971895
LEGI-MARK - (dossier no 2190240) - France
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2001 n°2190240 - Publication au BOPI 2001-01-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Inscription le 18 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354317 - Publication au BOPI 2002-09-18
Inscription le 27 juin 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°174041 - Publication au BOPI 1994-06-27
Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématrographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information.Systèmes, appareils et cartes pour le paiement électronique.Banques.Agences de change. Services de crédit
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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