Déposée le 27 décembre 1991 par la société TEPAR G.E.I.E. Petra "B"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAN MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société TEPAR G.E.I.E. Petra "B" domicilié(e) Rue Albert Caquot, 06560 VALBONNE (dossier no 2201221) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 971 895 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2201221) - France.
La marque PAN MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAN MAGAZINE est expirée depuis le 27 décembre 2011.
TEPAR G.E.I.E. Petra "B" - Rue Albert Caquot, 06560 VALBONNE (dossier no 2201221) - France - SIREN 380971895
LEGI-MARK Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2201221) - France
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2001 n°2201221 - Publication au BOPI 2001-07-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Inscription le 18 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354317 - Publication au BOPI 2002-09-18
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie : revues;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artiste pinceaux;machines à écrire et articles de burea l'exception des meubles);matériel d'instruction d'enseignement (à l'exception des appareils);matière plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer caractères d'imprimerie;clichés.Tous services d'éducation et divertissement.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Spectacles.Divertissemen radiophoniques ou par télévision.Production d films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, et accessoires de décors théâtre.Distribution de journaux. Organisation concours en matière d'éducation ou de divertissement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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