Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEPACAPRCS TOULOUSE
/
TEPACROC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEPACROC
TEPACAP SAS RCS TOULOUSE

Numéro de dépôt :
3264057
Date de dépôt :
22/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
22/12/2013
TEPACROC de TEPACAPRCS TOULOUSE

Présentation de la marque TEPACROC

Déposée le 22 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEPACAPRCS TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TEPACROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEPACAPRCS TOULOUSE domicilié(e) Route de Ciadoux,31370 RIEUMES - 31370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 138 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me LELEU-MENASSIER Avocat au Barreau de Toulouse domicilié(e) 2 esplanade Compans Caffarelli,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque TEPACROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEPACROC est expirée depuis le 22 décembre 2013.

TEPACAPRCS TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes : TEPACQUATIC


TEPACAP SAS RCS TOULOUSE - Route de Ciadoux,31370 RIEUMES - 31370 - France - SIREN 433138146


Me LELEU-MENASSIER Avocat au Barreau de Toulouse - 2 esplanade Compans Caffarelli,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Services de restauration ; services de bar ; services de traiteurs.