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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEPACAPRCS TOULOUSE
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TEPACQUATIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEPACQUATIC
TEPACAP SAS RCS TOULOUSE

Numéro de dépôt :
3264053
Date de dépôt :
22/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
22/12/2013
TEPACQUATIC de TEPACAPRCS TOULOUSE

Présentation de la marque TEPACQUATIC

Déposée le 22 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEPACAPRCS TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TEPACQUATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEPACAPRCS TOULOUSE domicilié(e) Route de Ciadoux,31370 RIEUMES - 31370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 138 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me LELEU-MENASSIER Avocat au Barreau de Toulouse domicilié(e) 2 esplanade Compans Caffarelli,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque TEPACQUATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEPACQUATIC est expirée depuis le 22 décembre 2013.

TEPACAPRCS TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes : TEPACROC


TEPACAP SAS RCS TOULOUSE - Route de Ciadoux,31370 RIEUMES - 31370 - France - SIREN 433138146


Me LELEU-MENASSIER Avocat au Barreau de Toulouse - 2 esplanade Compans Caffarelli,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Jeux acquatiques, jeux suspendus. Parcs d'attractions ; activités sportives ; services de loisirs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.