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Marques déposées par TEPACAP
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TIME 4 ZONE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TIME 4 ZONE
TEPACAP

Numéro de dépôt :
4551866
Date de dépôt :
16/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2029
TIME 4 ZONE de TEPACAP

Présentation de la marque TIME 4 ZONE

Déposée par voie électronique le 16 mai 2019 par TEPACAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TIME 4 ZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est TEPACAP domicilié(e) ROUTE DE CIADOUX - 31370 - RIEUMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AXIOMAVOCATS, Madame Maïté LELEU-MENASSIER domicilié(e) 9 RUE MATABIAU - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque TIME 4 ZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIME 4 ZONE arrivera à expiration en date du 16 mai 2029.

TEPACAP a également déposé les autres marques suivantes : TEPACAP! L'UNIVERS DES ARBRES A JEUX , TEPAGLISS , LA BOITE A NOEUD


TEPACAP - ROUTE DE CIADOUX - 31370 - RIEUMES - France


AXIOMAVOCATS, Madame Maïté LELEU-MENASSIER - 9 RUE MATABIAU - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;

Jeux ; jouets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.