Déposée le 4 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEPACAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « TEPAGLISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-11 du 12 mars 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEPACAP domicilié(e) Route de Ciadoux - 31370 - RIEUMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 138 146 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AxiomAvocats, Me LELEU-MENASSIER domicilié(e) Espace Jeanne d'Arc, 9 rue Matabiau - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque TEPAGLISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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