NATIVELLE
Présentation de la marque NATIVELLE
Déposée le 4 novembre 1983 par TEOFARMA S.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NATIVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NATIVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NATIVELLE est expirée depuis le 4 novembre 2023.
TEOFARMA S.R.L a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2024794 - Publication au BOPI 1993-49
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2003 n°2249739 - Publication au BOPI 2003-09-23
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°16656 - Publication au BOPI
Inscription le 30 août 2007 - Changement d'adresse n°459814 - Publication au BOPI 2007-08-30
Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165282 - Publication au BOPI 1993-11-15
Inscription - Transmission de propriété n°33574 - Publication au BOPI
Inscription le 15 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165285 - Publication au BOPI 1993-11-15
Inscription le 7 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°166116 - Publication au BOPI 1993-12-07
Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°419686 - Publication au BOPI 2005-10-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39
Inscription le 9 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°505915 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-09
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2013 n°2542582 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-29