Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENOR EDI SERVICES
TENOR CONSEIL, SAS
EDI SERVICES, SAS

Numéro de dépôt :
3791044
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2020
TENOR EDI SERVICES de TENOR CONSEIL

Présentation de la marque TENOR EDI SERVICES

Déposée le 16 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TENOR CONSEIL et la Société par Action Simplifiée (SAS) EDI SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TENOR EDI SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) TENOR CONSEIL domicilié(e) 6 Passage Abel Leblanc - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) EDI SERVICES domicilié(e) 6 Passage Abel LEBLANC - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TENOR CONSEIL domicilié(e) 6 Passage Abel Leblanc - 75012 - PARIS - France.

La marque TENOR EDI SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENOR EDI SERVICES est expirée depuis le 16 décembre 2020.

TENOR CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : Tenor Conseil , SUPPIMAGE.COM , ecar , ECAR


TENOR CONSEIL, SAS - 6 Passage Abel Leblanc - 75012 - PARIS - France - SIREN 3

EDI SERVICES, SAS - 6 Passage Abel LEBLANC - 75012 - PARIS - France - SIREN 5


TENOR CONSEIL - 6 Passage Abel Leblanc - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;

Formation.