Déposée le 14 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) TENNIS JEAN BECKER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-29 du 21 juillet 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TENNIS JEAN BECKER domicilié(e) 58 bis rue Canteloup - 33170 - GRADIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 709 665 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Avocats, Mme ARDANOUY Claire domicilié(e) 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.
La marque TERBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3434582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TENNIS JEAN BECKER, Société anonyme - 58 bis rue Canteloup - 33170 - GRADIGNAN - France - SIREN 432709665
MARCURIA, Avocats, Mme ARDANOUY Claire - 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46
Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2016 n°2616765 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-27
Produits chimiques pour l'industrie de la construction et en particulier la construction de courts de tennis et d'aires sportives.Revêtement de sol (construction) non métallique à caractère permanent pour courts de tennis et aires sportives, matériaux de construction non métalliques destinés à la construction de courts de tennis et d'aires sportives, matériaux pour le revêtements des sols.Revêtement de sol.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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