Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tennis Français 100% TENNIS 100% FRANÇAIS
TENNIS FRANCAIS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4001404
Date de dépôt :
27/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/04/2023
Tennis Français 100% TENNIS 100% FRANÇAIS de TENNIS FRANCAIS

Présentation de la marque Tennis Français 100% TENNIS 100% FRANÇAIS

Déposée le 27 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TENNIS FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Tennis Français 100% TENNIS 100% FRANÇAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TENNIS FRANCAIS domicilié(e) 7 Allée des Cerisiers - 63140 - CHATELGUYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 716 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocatys, M. MASSE Stéphane domicilié(e) Résidence Square Poncillon, 20-20B Rue Poncillon - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque Tennis Français 100% TENNIS 100% FRANÇAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001404.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tennis Français 100% TENNIS 100% FRANÇAIS est expirée depuis le 27 avril 2023.


TENNIS FRANCAIS, Société à responsabilité limitée - 7 Allée des Cerisiers - 63140 - CHATELGUYON - France - SIREN 792716748


Avocatys, M. MASSE Stéphane - Résidence Square Poncillon, 20-20B Rue Poncillon - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.