SAS TENNIS D'AQUITAINE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4011576
Date de dépôt :
11/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/06/2023
Présentation de la marque HOME STADIUM
Déposée le 11 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TENNIS D'AQUITAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HOME STADIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-27 du 5 juillet 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TENNIS D'AQUITAINE domicilié(e) 108 Avenue de la Libération - 33440 - AMBARES - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 365 014 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT – CHRETIEN, Madame Sandrine VIMES domicilié(e) 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.
La marque HOME STADIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS TENNIS D'AQUITAINE, Société par Actions Simplifiée - 108 Avenue de la Libération - 33440 - AMBARES - France - SIREN 308365014
SCHMIT – CHRETIEN, Madame Sandrine VIMES - 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Peintures, gommes-résines.
Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; conteneurs métalliques ; escaliers métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; échelles métalliques ; huisseries métalliques ; monuments métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; planchers métalliques ; tribunes métalliques ; estrades métalliques. Constructions métalliques à savoir structure complète en métal permettant la pratique de différents sports, (tennis) basket, football). Équipement métallique pour courts de tennis, à savoir clous de fixation, poteaux de filets, parois de balles préfabriquées.
Équipement pour courts de tennis, à savoir rouleaux de laminage à moteur.
Équipement pour courts de tennis, à savoir rouleaux de laminage à bras.
Constructions transportables en bois et matériel de renforcement (non métallique) pour installations de surfaces pour activités sportives multiples ; revêtements (construction) non métalliques de terrains de jeux et de sports, panneaux, poteaux et clôtures non métalliques pour terrains de jeux ; grilles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; escaliers non métalliques ; monuments non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; armatures non métalliques pour la construction ; charpentes non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; degrés [marches] d'escaliers non métalliques ; palissades non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; planchers non métalliques ; tribunes et estrades non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre. Constructions non métalliques à savoir structure complète en bois permettant la pratique de différents sports, (tennis) basket, football). Équipement non métallique pour courts de tennis, à savoir poteaux de filets et parois de balles préfabriquées ; panneaux antiéblouissants et panneaux d'affichage publicitaire pour courts de tennis en matières plastiques et tissu imprimé.
Meubles. Équipement pour courts de tennis, à savoir chaises d'arbitres, bancs, bancs pour changer de vêtements ; systèmes de réservation de sièges, à savoir tableaux d'affichage.
Équipement pour courts de tennis, à savoir balais, poubelles.
Filets d'entretien de sols en terre battue.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Articles de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; poteaux de portails, petits poteaux de but, buts de sports, filets de buts. Équipement pour courts de tennis, à savoir filets, catapultes pour balles et bandes de marquage de lignes.
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