Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENCLOSING CLOTURES SPORTIVES ET PAYSAGERES
SAS TENNIS D'AQUITAINE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4144337
Date de dépôt :
23/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2024
ENCLOSING CLOTURES SPORTIVES ET PAYSAGERES de TENNIS D\'AQUITAINE

Présentation de la marque ENCLOSING CLOTURES SPORTIVES ET PAYSAGERES

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TENNIS D'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENCLOSING CLOTURES SPORTIVES ET PAYSAGERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TENNIS D'AQUITAINE domicilié(e) 108 Avenue de la Libération - 33440 - AMBARES - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 365 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Sandrine VIMES domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque ENCLOSING CLOTURES SPORTIVES ET PAYSAGERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144337.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCLOSING CLOTURES SPORTIVES ET PAYSAGERES arrivera à expiration en date du 23 décembre 2024.

TENNIS D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : TEC STONE , LUMNIA , CITY FIVE , CITY FOOT , CITY STADE , HOME STADIUM , ECLIPSE , SPEED LINE , CITY-FOOT , TENNIS AQUITAINE


SAS TENNIS D'AQUITAINE, Société par actions simplifiée - 108 Avenue de la Libération - 33440 - AMBARES - France - SIREN 308365014


SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Sandrine VIMES - 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Matériaux métalliques pour la construction ; panneaux métalliques, armatures métalliques pour la construction ; caillebotis métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; poteaux métalliques ; ronces artificielles de métal ; clôtures métalliques ; portes et portails métalliques ; grilles et grillages métalliques ; bordures métalliques ; tourniquets de passages pour piétons non automatiques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions en acier, armatures de portes métalliques, arrêts de portes métalliques, objets d'art en métaux communs, fils de fer barbelés, barreaux de grilles métalliques, blindages, boîtes aux lettres métalliques, boutons en métal, butoirs en métal, cadenas, cadres de fenêtre métalliques, cadres de portes métalliques, chaînes de sûreté, chaînes métalliques, charnières métalliques, charpentes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, châssis métalliques, clés, clenches, cloches ou clochettes, cloisons métalliques, clôtures métalliques, constructions métalliques, enseignes en métal, ferrures de fenêtres, ferrures de portes, galets de fenêtres, galets de portes, grilles métalliques, houssets, huisseries métalliques, marteaux de portes, numéros de maison métalliques, palissades métalliques, poignées de portes en métal, ferme-portes non électriques, portes métalliques, verrous de portes, sonnettes de portes non électriques, quincaillerie métallique, stores d'extérieur métalliques, tôles, tuiles métalliques, vasistas métalliques, verrous, vis métalliques ; aménagements pour extérieurs à savoir barrières, bordures d'espaces verts, tous ces produits étant métalliques ;

Matériaux non métalliques pour la construction ; panneaux non métalliques, armatures non métalliques pour la construction ; caillebotis non métalliques ; barreaux de grilles non métalliques ; poteaux non métalliques ; ronces artificielles non métalliques ; clôtures non métalliques ; portes et portails non métalliques ; grilles et grillages non métalliques ; bordures non métalliques ; tourniquets de passages pour piétons non automatiques ; serrurerie et quincaillerie non métalliques ; armatures de portes non métalliques, armatures non métalliques pour la construction, matériaux à bâtir non métalliques, portes battantes non métalliques, bois de construction, bois de placage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, boiseries, boîtes aux lettres en maçonnerie, cadres de fenêtres non métalliques, cadres de portes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, clôtures non métalliques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, lambris non métalliques, palissades non métalliques, portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, poteaux non métalliques, poutres non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bassins (constructions non métalliques) ; graviers, pierres, pavés non métalliques, volets battants, volets roulants et plus généralement volets ; caissons de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (construction) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non métalliques, y compris profilés en polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas ; aménagements pour extérieurs à savoir barrières, bordures d'espaces verts, tous ces produits étant non métalliques ;

Services de construction, maintenance et rénovation de biens immobiliers ; construction et entretien (nettoyage) de complexes immobiliers, d'immeubles résidentiels, de lotissements résidentiels, de bâtiments commerciaux, de centres commerciaux, d'immeubles de bureaux et de parcs de stationnement ; construction notamment en matière de travaux publics, d'ouvrages d'art et de génie civil ; supervision, coordination et pilotage de travaux de construction et d'aménagement urbain (services de maîtrise d'ouvrage) ; travaux d'aménagement des infrastructures urbaines ; démolition de constructions ; services d'isolation (construction) ; installation de portes et de fenêtres ; services de maçonnerie ; travaux de plâtrerie et de plomberie ; travaux de couverture de toits ; location d'outils et de matériel de construction ; location de machines de chantier ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services de pose, de montage (installation), d'entretien et de réparation de clôtures et clôtures barreaudées, grillages, portails, portillons, poteaux et panneaux de clôtures, grilles et grilles barreaudées, barreaux de grilles, barrières ; services de pose, d'entretien et de réparation de dispositifs électriques de sécurité et de surveillance intégrés dans des installations de protection périmétrique (clôtures, barrières, portails, grilles, grillages) ; informations en matière de pose, d'entretien et de réparation de clôtures et clôtures barreaudées, grillages, portails, portillons, poteaux et panneaux de clôtures, grilles et grilles barreaudées, barreaux de grilles, barrières ; informations en matière de pose, de montage (installation), de réparation, de maintenance et d'installation de dispositifs électriques de sécurité et de surveillance intégrés dans des installations de protection périmétrique (clôtures, barrières, portails, grilles, grillages) ; services d'installation, réparation et construction de bâtiments en matière de revêtements de surfaces de sport et revêtements de sols synthétiques ; entretien, nettoyage et réparation de revêtements de surfaces de sport, gazon artificiel et revêtements de sols synthétiques ; fabrication sur place de sols et revêtements de sols à savoir construction.