Déposée le 3 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TENNESSEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TENNESSEE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TENNESSEE domicilié(e) CRAINTILLEUX,42210 MONTROND LES BAINS (dossier no 2326313) - 42210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 887 250 488 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2326313) - 42005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TENNESSEE SARL - CRAINTILLEUX,42210 MONTROND LES BAINS (dossier no 2326313) - 42210 - France - SIREN 887250488
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2326313) - 42005 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-19
Inscription le 31 octobre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°443565 - Publication au BOPI 2006-10-31
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2006 n°2326313 - Publication au BOPI 2006-10-31
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46
Article de classement, de présentation et de transport des documents, à savoir: classeurs, dossiers suspendus, chemises et dossiers avec ou sans système de blocage des documents; blocs porte-documents; boîtes d'archives; pochettes à coins; pochettes protège-documents; blocs de bureau; articles pour répertorier des documents; classeurs avec volets de séparation; parapheurs; boîtes à fiches, fichiers à soufflet, classeurs pour disquettes, pochettes de transport. Papeteries. Plumiers. Fournitures scolaires. Cartables, trousses, fourre-tout, serviettes, sacs à dos, sacs de sport, sacs de voyage, valises, mallettes, porte-cartes, portefeuille. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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