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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TENNESSEE
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ECO PLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO PLAN
TENNESSEE SA

Numéro de dépôt :
94512341
Date de dépôt :
23/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2004

Présentation de la marque ECO PLAN

Déposée le 23 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) TENNESSEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TENNESSEE domicilié(e) 16 RUE D'ATHENES, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TENNESSEE - France.

La marque ECO PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO PLAN est expirée depuis le 23 mars 2004.

TENNESSEE a également déposé les autres marques suivantes : LISTE BLEUE , UP AND ROLL , CYBER GUY , T Tennessee change your attitude , TNSY , AMIS ET PROCHES , TENNESSEE RIDER , PROCHES ET FAMILLE , TENNES' , LAITITIA


TENNESSEE SA - 16 RUE D'ATHENES, 75009 PARIS - France


TENNESSEE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24

Inscription le 11 août 1994 - Transmission de propriété n°175497 - Publication au BOPI 1994-08-11

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

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