Déposée le 19 octobre 1978 par TENNECO CHEMICALS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « AQUA SPERSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: TENNECO CHEMICALS, INC. , domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), ayant son siège social: Park 80 Plaza West-One, SADDLE BROOK, Etat de New Jersey, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.
La marque AQUA SPERSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1072141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: TENNECO CHEMICALS, INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), ayant son siège social: Park 80 Plaza West-One, SADDLE BROOK, Etat de New Jersey, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-020
Inscription - Transmission de propriété n°38777 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°3506 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°3508 - Publication au BOPI
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs;machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;tissus, couvertures de lit et de table.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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