Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SENSA-TRAC
TENNECO AUTOMOTIVE OPERATING COMPANY Inc. Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA

Numéro de dépôt :
95559438
Date de dépôt :
21/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2015

Présentation de la marque SENSA-TRAC

Déposée le 21 février 1995 par la société TENNECO AUTOMOTIVE OPERATING COMPANY Inc. Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENSA-TRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la société TENNECO AUTOMOTIVE OPERATING COMPANY Inc. Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA domicilié(e) 500 North Field Drive LAKE FOREST,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2278797) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2278797) - 92593 - France.

La marque SENSA-TRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENSA-TRAC est expirée depuis le 21 février 2015.

TENNECO AUTOMOTIVE OPERATING COMPANY Inc. Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA a également déposé les autres marques suivantes : GAS-MATIC , (Marque figurative) , MONROE , DYNOMAX , TENNECO , GAS-MAGNUM , RIDE-LEVELER , (Marque figurative) , MONROE , TENNECO


TENNECO AUTOMOTIVE OPERATING COMPANY Inc. Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA - 500 North Field Drive LAKE FOREST,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2278797) - États-Unis


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2278797) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Inscription le 9 juin 1997 - Changement de dénomination n°238356 - Publication au BOPI 1997-06-09

Inscription le 7 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°413385 - Publication au BOPI 2005-06-07

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2005 n°2278797 - Publication au BOPI 2005-01-07

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

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