Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REFRAVER
TENMAT LIMITED, Société constituée selon les lois britanniques

Numéro de dépôt :
1671452
Date de dépôt :
14/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2021

Présentation de la marque REFRAVER

Déposée le 14 juin 1991 par la société TENMAT LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REFRAVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TENMAT LIMITED domicilié(e) Ashburton Road West Trafford Park - M17 1 RU MANCHESTER - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque REFRAVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REFRAVER est expirée depuis le 14 juin 2021.

TENMAT LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SINDANYO , REFEL


TENMAT LIMITED, Société constituée selon les lois britanniques - Ashburton Road West Trafford Park - M17 1 RU MANCHESTER - Royaume-Uni


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 2001 n°2198987 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 12 novembre 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°245605 - Publication au BOPI 1997-11-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 25 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549751 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-25

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2011 n°2472113 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01

Produits isolants stratifiés ou moulés destinés à l'isolation électrique, à l'isolation thermique, à la protection contre les arcs électriques