Présentation de la marque TENESOL, sun access provider
Déposée le 12 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) TENESOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TENESOL, sun access provider »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TENESOL domicilié(e) 12/14 allée du Levant Parc d'Activités - 69890 - LA TOUR-DE-SALVAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 584 818 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TENESOL, une société anonyme - 12/14 allée du Levant Parc d'Activités - 69890 - LA TOUR-DE-SALVAGNY - France - SIREN 344584818
Cabinet PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France
Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Inscription le 13 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580935 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; machines et instruments (autres que ceux actionnés manuellement) pour la fabrication de cellules et modules photoélectriques et photovoltaïques. Pompes, parties de pompes pour pompage solaire photovoltaïque (moteurs et hydrauliques), appareils et instruments de pompage solaire photovoltaïque.
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de contrôle ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique. Equipements pour le traitement de l'information. Régulateurs et contrôleurs électroniques, onduleurs (pour la transformation de l'énergie électrique), chargeurs et transformateurs, batteries, enregistreurs et afficheurs de données, relais électriques, mécanismes et appareils à prépaiements.
Appareils et instruments pour la transformation du rayonnement solaire en énergie. Parties d'appareils et d'instruments pour installation et transformation du rayonnement solaire en énergie. Appareils et instruments de chauffage et d'eau chaude sanitaire d'origine solaire, appareils et instruments solaires photovoltaïques, collecteurs solaires photovoltaïques et thermiques ; panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques ; appareils et instruments solaires photovoltaïques, ou thermiques, se présentant notamment comme des éléments de façades et de toits. Structures supports (installations et appareils photovoltaïques) associées aux appareils et instruments définis ci-dessus à savoir aux panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques pour la pose et l'intégration de ces panneaux sur des bâtiments. Appareils d'éclairage, réfrigérateurs, congélateurs. Chauffe eaux solaires thermiques.
Etudes et recherches de marché, analyse de prix de revient, expertise en affaire, recherche de partenariat dans le domaine des affaires, aide à la création d'entreprises, à savoir conseils d'affaires pour la création d'entreprises, conseils en organisation industrielle (aide aux entreprises industrielles dans la conduite de leurs affaires) ; conception de méthode, d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins commerciales ; direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires, tous ces services étant rendus dans le domaine énergétique, notamment photovoltaïque, solaire thermique et énergies renouvelables.
Services de consultation en matière financière ; analyses financières, prêts financiers ; conception de méthode, d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins financières.
Services de réparation, d'entretien et d'installation de centrales électriques, de centrales solaires photovoltaïques et de centrales solaires thermiques, travaux électriques.
Services de distribution d'électricité, services de distribution d'énergie solaire, d'énergies renouvelables.
Services de production d'énergie électrique, solaire, d'énergies renouvelables.
Services d'ingénierie, d'assistance, d'études dans le domaine de l'énergie solaire, photovoltaïque et thermique ; services de contrôle d'installations électriques, d'installations photovoltaïques ; services de centres de recherches dans les domaines du génie électrique, de la production d'énergie électrique, solaire, climatique, d'énergies renouvelables ; services de consultation, services de conseils et d'expertises dans les domaines de la production d'énergie électrique, solaire, climatique, d'énergies renouvelables. Recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'énergie, l'énergie solaire (thermique et photovoltaïque), les énergies renouvelables. Elaboration, conception de logiciels dans le domaine de l'énergie, l'énergie solaire (thermique et photovoltaïque), les énergies renouvelables.
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