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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TENERGIEC.D. 6
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TENERGIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TENERGIE
TENERGIE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE C.D. 6

Numéro de dépôt :
3601487
Date de dépôt :
29/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2018
TENERGIE de TENERGIEC.D. 6

Présentation de la marque TENERGIE

Déposée le 29 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TENERGIEC.D. 6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TENERGIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TENERGIEC.D. 6 domicilié(e) Lieudit La Plaine,13120 GARDANNE - 13120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 981 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TENERGIE C.D. 6 domicilié(e) Lieudit La Plaine,13120 GARDANNE - 13120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENERGIE est expirée depuis le 29 septembre 2018.


TENERGIE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE C.D. 6 - Lieudit La Plaine,13120 GARDANNE - 13120 - France - SIREN 507981140


TENERGIE C.D. 6 - Lieudit La Plaine,13120 GARDANNE - 13120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Production d'énergie ; Production d'électricité à partir de l'énergie radiative du soleil par le biais d'équipements photovoltaïques.