Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TENERGIE
/
TERRE D'ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE D'ENERGIE
TENERGIE

Numéro de dépôt :
4458556
Date de dépôt :
05/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2028
TERRE D\'ENERGIE de TENERGIE

Présentation de la marque TERRE D'ENERGIE

Déposée par voie électronique le 5 juin 2018 par TENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE D'ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est TENERGIE domicilié(e) Route de la Côte d'Azur Bâtiment A Arteparc de Meyreuil - 13590 - Meyreuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bonnaffons & André, Monsieur Jean ANDRÉ domicilié(e) 35 rue paradis - 13001 - Marseille - France.

La marque TERRE D'ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'ENERGIE arrivera à expiration en date du 5 juin 2028.

TENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : Solargest , Tenergie , SolarTEAM


TENERGIE - Route de la Côte d'Azur Bâtiment A Arteparc de Meyreuil - 13590 - Meyreuil - France


Bonnaffons & André, Monsieur Jean ANDRÉ - 35 rue paradis - 13001 - Marseille - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Production d'énergie ; production d'énergie électrique d'origine renouvelable ; location d'installations et d'équipements pour la production d'énergie ; production d'électricité ; services de production d'électricité ; production d'électricité à partir de l'énergie des vagues ; production d'électricité à partir de l'énergie éolienne ; production d'électricité à partir de l'énergie houlomotrice ; production d'électricité à partir de l'énergie solaire ; services d'information et de prestation de conseils en matière de production d'électricité ; production d'énergie à partir de l'énergie des vagues, éolienne et solaire ; production d'énergie électrique ; production d'énergie par des centrales électriques ; services de production d'énergie ; traitement et transformation d'énergie ; services de location d'équipements pour la production d'énergie ; production d'énergie électrique à partir de sources renouvelables ; services de traitement des déchets et de tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; services de valorisation des déchets; production d'électricité à partir de l'énergie radiative du soleil par le biais d'équipements photovoltaïques.