Marque enregistrée - Marque en vigueur

LINESSANCE
TENDANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4316714
Date de dépôt :
23/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/11/2026
LINESSANCE de TENDANCE

Présentation de la marque LINESSANCE

Déposée le 23 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TENDANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LINESSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TENDANCE domicilié(e) 27 Boulevard des Etines - 42120 - LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 766 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque LINESSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LINESSANCE arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.

TENDANCE a également déposé les autres marques suivantes : TEMDANCE , TENDANCE , LINEANCE , TENDANCE , Gressy , version originale® by Louis Lebosq , TENDANCE + , tendance bikini


TENDANCE, SAS - 27 Boulevard des Etines - 42120 - LE COTEAU - France - SIREN 500766324


MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Inscription le 19 octobre 2017 - Rejet partiel n°709852 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-19

Coffrets ; pour effets personnels ; petites pochettes [sacs à main] ;

Paniers non métalliques à usage domestique ; corbeilles à usage domestique ; gobelets en plastique ; porte-serviettes [installations de salles de bain].