Présentation de la marque Confiserie de Bretagne Stock à Délices
Déposée le 14 octobre 2011 par Tenaud Jean-Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Confiserie de Bretagne Stock à Délices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est Tenaud Jean-Yves domicilié(e) 1 Kergrahouahic - 56160 - LANGOELAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tenaud Jean-Yves domicilié(e) 1 Kergrahouahic - 56160 - LANGOELAN - France.
La marque Confiserie de Bretagne Stock à Délices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Farine de blé noir de Bretagne ou Farine de blé noir Gwinizh Breizh ”, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Confiserie de Bretagne Stock à Délices"
