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Marques déposées par TENAND Bernard
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SCALISA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCALISA
TENAND Bernard

Numéro de dépôt :
93462943
Date de dépôt :
02/04/1993
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
02/04/2003

Présentation de la marque SCALISA

Déposée le 2 avril 1993 par TENAND Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « SCALISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est TENAND Bernard, domicilié(e) 3 rue du Calvaire, 22440 PLOUFRAGAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TENAND Bernard - France.

La marque SCALISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462943.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCALISA est expirée depuis le 2 avril 2003.

TENAND Bernard a également déposé les autres marques suivantes : KITWOOD , SCALECO , SCALUX


TENAND Bernard - 3 rue du Calvaire, 22440 PLOUFRAGAN - France


Monsieur TENAND Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Escalier escamotable

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.