Déposée par voie électronique le 5 décembre 2019 par TEN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-52 du 27 décembre 2019.
Le déposant est TEN FRANCE domicilié(e) 23 Rue Victor GRIGNARD - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEN FRANCE, Monsieur Alexis BAUDOUIN domicilié(e) 23 Rue Victor GRIGNARD - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France.
La marque TEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEN arrivera à expiration en date du 5 décembre 2029.
TEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TEN , TEN FRANCE
TEN FRANCE - 23 Rue Victor GRIGNARD - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France
TEN FRANCE, Monsieur Alexis BAUDOUIN - 23 Rue Victor GRIGNARD - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France
Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13
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