Déposée le 17 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEN ELEVEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « EARTH SOUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEN ELEVEN domicilié(e) 12 rue de Nancy - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 946 294 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.
La marque EARTH SOUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EARTH SOUND est expirée depuis le 17 octobre 2022.
TEN ELEVEN a également déposé les autres marques suivantes : FLASHFORWARD
TEN ELEVEN, sarl - 12 rue de Nancy - 75010 - PARIS - France - SIREN 439946294
CABINET A. BAROIS - 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Supports d'enregistrements magnétiques et numériques ; disques audio, vidéo et numériques ; cassettes audio et vidéo ; disques acoustiques et numériques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; ordinateurs et leurs périphériques ; appareils pour le traitement de l'information ; logiciels (programmes enregistrés) ; terminaux de télécommunication ; téléphones. Cartes et télécartes électroniques utilisées avec des appareils de communication ;
Services de publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en organisation et direction des affaires, service d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Reproduction de documents. Parrainage publicitaire. Etudes de marché. Etudes qualitatives et quantitatives dans le cadre d'études de marché. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recherche et mise à disposition (location) d'espaces publicitaires pour le compte de tiers. Relations publiques. Services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Services de vente au détail d'affiches, de guides, de magazines, de supports d'enregistrements magnétiques et numériques, de disques audio, vidéo et numériques, de cassettes audio et vidéo. Mise en vente par voie électronique des produits précités pour permettre aux clients de les visualiser et de les acquérir sur un réseau informatique global (Internet) ;
Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux. Transmission de messages, de données, de sons et d'images assistée par ordinateur. Services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Services de courrier électronique, de messagerie électronique. Agence de presse et d'informations (nouvelles). Services de visioconférence et d'audioconférence. Diffusion de programmes radiophoniques et télévisuels y compris via Internet ;
Services d'éducation et de divertissement. Ecoles de mannequins. Edition de livres, de revues, de journaux, de magazines ; édition et production d'oeuvres musicales ou audiovisuelles sur supports audio, vidéo et numériques ; production de films, d'émissions radiophoniques ou télévisées, production de spectacles. Divertissements radiophoniques, audiovisuels, télévisés. Location de films, d'enregistrements musicaux. Services de discothèques. Réservation de places de spectacles. Agences pour artistes et mannequins. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, concerts de musique. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Services de studios d'enregistrement musical, cinématographique ou télévisuel. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition. Services de photographie.
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