TEN CATE ADVANCED TEXTILES B.V. (société privée à responsabilité limitée organisée selon les lois du royaume des Pays-Bas)
Numéro de dépôt :
97679421
Date de dépôt :
26/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2007
Présentation de la marque 365 SHIELD
Déposée le 26 mai 1997 par TEN CATE ADVANCED TEXTILES B.V. (société privée à responsabilité limitée organisée selon les lois du royaume des Pays-Bas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 365 SHIELD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-27 du 4 juillet 1997.
Le déposant est TEN CATE ADVANCED TEXTILES B.V. (société privée à responsabilité limitée organisée selon les lois du royaume des Pays-Bas), domicilié(e) Campbellweg 30, 7443 PV NIJVERDAL PAYS-BAS - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.
La marque 365 SHIELD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 365 SHIELD est expirée depuis le 26 mai 2007.
TEN CATE ADVANCED TEXTILES B.V. (société privée à responsabilité limitée organisée selon les lois du royaume des Pays-Bas) - Campbellweg 30, 7443 PV NIJVERDAL PAYS-BAS - Pays-Bas
MARQUES RODHAIN & PORTE - France
Inscription le 24 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274370 - Publication au BOPI 1999-03-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45
Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27
Vêtements de protection contre les accidents, l'irradiation et le feu, casques de protection. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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