Déposée le 24 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) TEMSYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « AUTORISK »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEMSYS domicilié(e) 15 Allée de l'Europe,92110 CLICHY (dossier no 2371638) - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 867 692 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2371638) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEMSYS Société anonyme à conseil d'administration - 15 Allée de l'Europe,92110 CLICHY (dossier no 2371638) - 92110 - France - SIREN 351867692
LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2371638) - 75008 - France
Inscription le 22 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°474265 - Publication au BOPI 2008-04-22
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2008 n°2371638 - Publication au BOPI 2008-04-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40
Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22
Inscription le 27 avril 2009 - Erratum;Changement d'adresse n°495827 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27
Véhicules, appareils de locomotion par terre, automobiles, voitures, remorques, attelages de remorques pour véhicules, fourgons (véhicules), fourgonnettes, camionnettes, camions, véhicules frigorifiques, autocaravanes, caravanes, omnibus, autocars, autobus, motocycles, motocyclettes, vélomoteurs. Services d'assurances ; courtage en assurances ; services de souscription d'assurances ; assurances automobile ; assurances contre les accidents, le vol, les incendies ; services de remboursement et d'indemnisation en cas d'accident, de vol, d'incendie ; estimations financières dans le domaine des assurances ; consultations, informations et conseils en matière d'assurances. Services d'assistance aux véhicules immobilisés à la suite d'une panne ou d'un accident (services de réparation) ; services de réparation de véhicules terrestres ; informations en matière de réparations. Services de location de véhicules, d'automobiles, de voitures, de remorques, d'attelages de remorques pour véhicules, de fourgons (véhicules), de fourgonnettes, de camionnettes, de camions, de véhicules frigorifiques, d'autocaravanes, de caravanes, d'omnibus, d'autocars, d'autobus, de motocycles, de motocyclettes, de vélomoteurs ; consultations, informations et conseils en matière de location de véhicules ; services de transport ; consultations, informations et conseils en matière de transports ; services de remorquage ; services d'assistance aux véhicules immobilisés à la suite d'une panne ou d'un accident (services de remorquage) ; services d'aide et d'assistance aux personnes victimes d'accident ou de maladie en France ou à l'étranger (services de transport, de rapatriement) ; services de sauvetage ; opérations de secours (transport) ; transport en ambulance. Services d'aide et d'assistance médicales aux personnes victimes d'accident en France ou à l'étranger ; services d'aide et d'assistance aux personnes victimes de maladie en France ou à l'étranger ; services médicaux ; services d'hébergement temporaire ; services d'assistance juridique ; consultations, informations et conseils en matière juridique.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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