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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEMPUS
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REGUL - ACTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGUL - ACTION
TEMPUS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1755693
Date de dépôt :
09/03/1990
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
09/03/2000

Présentation de la marque REGUL - ACTION

Déposée le 9 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) TEMPUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « REGUL - ACTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEMPUS domicilié(e) Parc Technologique, Rue des Entrepreneurs, BP 82, 90002 BELFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - France.

La marque REGUL - ACTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGUL - ACTION est expirée depuis le 9 mars 2000.

TEMPUS a également déposé les autres marques suivantes : AGNION


TEMPUS (S.A.) - Parc Technologique, Rue des Entrepreneurs, BP 82, 90002 BELFORT - France


FIDAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01

Régulateurs d'alimentation d'eau accessoires de réglage et de sureté pour appareils à eau, appareils de distribution d'eau et d'installation sanitaire, conditionneurs d'eau, appareils antitartres ioniques magnétiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.