Déposée le 3 juillet 1989 par la société étrangère Tempting Brands AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROUTE 66 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Tempting Brands AG domicilié(e) Poststrasse 5 - 8808 - PFAFFIKON - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque ROUTE 66 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROUTE 66 arrivera à expiration en date du 3 juillet 2029.
Tempting Brands AG, société de droit suisse - Poststrasse 5 - 8808 - PFAFFIKON - Suisse
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Inscription le 9 juin 1994 - Transmission de propriété n°173271 - Publication au BOPI 1994-06-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11
Inscription le 18 mars 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°493101 - Publication au BOPI 2009-03-18
Inscription le 14 mai 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°370822 - Publication au BOPI 2003-05-14
Inscription le 2 décembre 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°360325 - Publication au BOPI 2002-12-02
Renouvellement sans limitation le 16 juin 1999 n°2146885 - Publication au BOPI 1999-06-16
Inscription le 30 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°501028 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-30
Renouvellement avec limitation le 7 juillet 2009 n°2412358 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-07-07
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2019 n°2721124 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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