Marque expirée - Marque en non vigueur

REPERE-FRAICHEUR
TEMPTIME FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3394584
Date de dépôt :
29/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2015
REPERE-FRAICHEUR de TEMPTIME FRANCE

Présentation de la marque REPERE-FRAICHEUR

Déposée le 29 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEMPTIME FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REPERE-FRAICHEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEMPTIME FRANCE domicilié(e) 33, rue Galilée,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 908 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPERE-FRAICHEUR est expirée depuis le 29 novembre 2015.

TEMPTIME FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA FRAÎCHEUR DEVIENT VISIBLE , TEMOIN-FRAICHEUR , PUCE-SAVEUR , COSM'ACTIVE , PUCE AFFINAGE , PASSEPORT FRAÎCHEUR , PASTILLE-FRAICHEUR , INDICATEUR DE CONFIANCE , INDICATEUR-FRAICHEUR


TEMPTIME FRANCE Société par Actions Simplifiée - 33, rue Galilée,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 448908749


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21

Inscription le 9 mai 2007 - Rejet partiel n°453666 - Publication au BOPI 2007-05-09

Inscription le 24 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°484789 - Publication au BOPI 2008-10-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Produits chimiques pour la conservation des aliments ; produits pour la conservation des produits pharmaceutiques.

Notices explicatives.