Déposée le 22 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEMPTIME FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASSEPORT FRAÎCHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEMPTIME FRANCE domicilié(e) 33, rue Galilée,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 908 749 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque PASSEPORT FRAÎCHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEMPTIME FRANCE Société par Actions Simplifiée - 33, rue Galilée,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 448908749
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 24 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°484789 - Publication au BOPI 2008-10-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Produits chimiques pour l'industrie et à usage scientifique ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaires ; papiers réactifs et sensibles ; papiers autovireurs ; témoins chimiques destinés à mesurer, contrôler et indiquer les périodes de conservation et de péremption des produits ; révélateurs autovireurs ; révélateurs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; produits pour la conservation des produits pharmaceutiques et des aliments ; catalyseurs biochimiques. Appareils et instruments pour l'analyse non à usage médical ; appareils et instruments pour le contrôle et la surveillance dans le temps de la température des aliments ; appareils et instruments pour mesurer, contrôler et indiquer les périodes de conservation et de péremption des produits ; révélateurs de température et d'humidité, pour le diagnostic, à usage non médical ; appareils et instruments de contrôle de chaleur ; thermomètres ; appareils et instruments de signalisation lumineuse ou mécanique. Etiquettes non en tissu servant de support à un réactif chimique ; étiquettes comprenant des témoins chimiques, des révélateurs autovireurs, des révélateurs chimiques, indiquant périodes de conservation et de péremption des produits ; notices explicatives.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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