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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEMPS PARTIEL
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TEMPS PARTIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEMPS PARTIEL
S.A.R.L. TEMPS PARTIEL

Numéro de dépôt :
1741767
Date de dépôt :
30/10/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/1997

Présentation de la marque TEMPS PARTIEL

Déposée le 30 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEMPS PARTIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEMPS PARTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEMPS PARTIEL domicilié(e) 3 Place Anne-Marie Barnoud, 69230 ST GENIS-LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PETRUS Bernard - France.

La marque TEMPS PARTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMPS PARTIEL est expirée depuis le 30 octobre 1997.


S.A.R.L. TEMPS PARTIEL - 3 Place Anne-Marie Barnoud, 69230 ST GENIS-LAVAL - France


M. PETRUS Bernard - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02

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