Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOREL PROD
TEMPS CLAIR, socété a responsabilité limitée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3845077
Date de dépôt :
08/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2021
JOREL PROD de TEMPS CLAIR

Présentation de la marque JOREL PROD

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2011 par la société TEMPS CLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JOREL PROD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la société TEMPS CLAIR domicilié(e) 22 Rue des Marronniers - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 513 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque JOREL PROD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOREL PROD est expirée depuis le 8 juillet 2021.


TEMPS CLAIR, socété a responsabilité limitée unipersonnelle - 22 Rue des Marronniers - 75016 - PARIS - France - SIREN 503513574


Cabinet Marc SABATIER - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 23 novembre 2011 - Changement de dénomination n°563039 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électroniques, de surveillance, de commande, de télétransmission, de contrôle, de réglage automatique, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie, étuis à lunette, verres de lunettes ; montures de lunettes ;appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux, micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disque digital vidéo, disques magnétiques, fichiers MP3 ; images et vidéos à télécharger ; vidéo disques numériques, disques durs (informatiques) ; cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques et cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments audiovisuels interactifs, de commande électronique interactifs ; jeux automatiques (appareils) à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; ;

Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales ; diffusion et production de films publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité ; informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; gestion administrative de sites Internet ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicités, organisation de manifestations à vocation commerciale. Location d'appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux d'expositions, bureaux de placement ; publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, relations publiques. ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions radiophoniques ou télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique. Services de radiotéléphonies mobiles, fournitures d'accés à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; fournitures d'accés à des divertissements en ligne, à savoir fourniture d'enregistrements sonores et vidéo dans le domaine de la musique et du divertissement musical. ;

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; divertissements sous forme de représentations accomplies par des artistes musicaux par le biais de la télévision, de la radio, de film, de spectacles vivants et d'enregistrements audio et vidéo ; services d'éducation et de divertissement, à savoir production et présentation d'émissions télévisées, de compétitions sportives, de défilés de mode, d'émissions de jeux, de spectacles musicaux, de soirées de remise de prix et de spectacles devant public qui font l'objet d'une diffusion en direct ou qui sont enregistrés pour une diffusion en différé ; académies (éducation) ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films, de téléfilms, de spectacles vivants, de pièces de théatre, d'opéras, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio ou de télévision, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires. Publication de livres ; prêts de livres, réservation de places de spectacles ; organisation de spectacles ; services d'imprésario ; mise à disposition de karaoké ; music-hall ; parcs d'attraction ; rédaction de scénario ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, de bandes vidéo, d'émissions, de débats, de reportages ; représentations théâtrales ; cirques ; services de discothèques ; organisation de concours de beauté ; organisation de loteries ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; formation pratique (démonstration) ; services d'auteurs et de créations d'oeuvres artistiques de chorégraphies, cinématographiques ; services de composition musicales ; services d'interprètes ; orchestres ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels. Services de reporters. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires) ; services de clubs de supporters dans le domaine des divertissements, du cinéma, de l'éducation, du sport ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition.