Déposée le 27 juin 2003 par TEMPORAL PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CONFLUENT DE LYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est TEMPORAL PIERRE domicilié(e) 20, Rue RADISSOU,69005 LYON - 69005 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEMPORAL PIERRE domicilié(e) 20, Rue RADISSOU,69005 LYON - 69005 - France.
La marque CONFLUENT DE LYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEMPORAL PIERRE - 20, Rue RADISSOU,69005 LYON - 69005 - France
TEMPORAL PIERRE - 20, Rue RADISSOU,69005 LYON - 69005 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Aiguilles (horlogerie) objets d'art en métaux précieux – bijouterie ba-gues – article de bijouterie – bijoux en cloisonné – boucles d'oreilles – boucle en métaux précieux – en mé-taux précieux – boutons de manchettes – bijouterie bracelets – bijouterie broches – chandelier en métaux précieux – porte clefs de fantaisie – ustensiles de ménage en métaux précieux – montres – boucles d'oreilles – statues en métaux précieux – statu-ettes en métaux précieux. – affiches – albums – blocs papeterie – articles de bu-reau – cartes géographi-que – journaux – journaux de bandes dessinées – livres – articles de papeterie – cartes postales – presse-papiers – pu-blications – representations graphiques – billets tickets – cachets timbres – timbre-poste. – tissus d'ameuble-ment – linge de bain (à l'exception de l'habillement) – tissus recouverts de motifs dessiné pour la broderie – housse pour coussins – couvertures de lit – couvre lits – essuie-mains en matières textiles – étiquettes en tissu – linge de maison – tissus pour la lingerie – matières plastiques (succédanés du tissu) – sets de table non en papier – linge de table non en papier. – glaces alimentaires – pâtes alimentaires – biscuits – bonbons – brioches – café – caramels bonbons – chocolat – confiserie – crèmes glacées – décorations comestibles pour gâteaux – gâteaux – gaufres – glace à rafraîchir – pains – petits pains – pâtes alimentaires – pâtes de fruits confiserie – pâtisserie – sandwiches – sorberts glace alimen-taire – sucreries – tartes – services. – aide à la direction des affaires – affichage – agence de publicité – diffusion d'annonce publicitaire – diffusion de matériel publici-taire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité – organisation de foires à buts com-merciaux ou de publicité – location de temps publicitaire sur tout moyen de communication – publicité – relations publiques. – agences de tourisme, à l'exception de la réservation d'hôtels de pensions – transport en automobile – transport en bâteau – services de bâteaux de plaisance – location de bâteaux – organisation de croisière – distribution, livrai-son de produits – entreposage de bâteaux. – transport fluvial – location de véhicules – de voitures – organisation de voyages – services de bâteaux de plaisance – transport en bâteau – transport fluvial – or-ganisation de voyages – accompagnement de voyageurs. – agences de logement, hôtels, pensions – pensions pour animaux – service de bars – cafés-restaurants – cafétarias – exploitation de ter-rains de camping – services hôteliers – reser-vation d'hôtels – restaurants libre service – agences de logement, hôtels, pensions – mai-son de retraite pour personnes agées – res-taurants à service rapide et permanent snack-bars – restaurants libre-service – services de traiteurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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