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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEMPO-SANYS
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SOFA COUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFA COUCHE
TEMPO-SANYS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1509071
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/1999

Présentation de la marque SOFA COUCHE

Déposée le 17 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) TEMPO-SANYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFA COUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEMPO-SANYS domicilié(e) 5, rue Bellini, 92806 PUTEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.

La marque SOFA COUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFA COUCHE est expirée depuis le 17 janvier 1999.

TEMPO-SANYS a également déposé les autres marques suivantes : SATINEL , NATACHA , MANOU , SOFABEL , SOFA COUCHE , SOFA , APX, LE COTON DE L'EXPERT , COTONYS , SANYLIA , FEMINA


TEMPO-SANYS, société anonyme - 5, rue Bellini, 92806 PUTEAUX. - France


Cabinet HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Inscription le 8 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208430 - Publication au BOPI 1996-10-08

Inscription le 9 septembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°162692 - Publication au BOPI 1993-09-09

Inscription - Changement de dénomination n°43205 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°43205 - Publication au BOPI

Produits hygiéniques et articles d'hygiène, matériel et articles pour pansements, types de ouates et de mousses les plus divers pour usages médicinaux, vétérinaires, hygiéniques, prophylactiques et désinfectants, cotons, cardé pour pansements, charpie-hydrophile, aseptique ou antiseptique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.