Déposée le 17 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) TEMPO-SANYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOFA BOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEMPO-SANYS domicilié(e) 5, rue Bellini, 92806 PUTEAUX. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.
La marque SOFA BOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEMPO-SANYS, société anonyme - 5, rue Bellini, 92806 PUTEAUX. - France
Cabinet HERRBURGER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26
Inscription le 8 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208430 - Publication au BOPI 1996-10-08
Inscription le 9 septembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°162692 - Publication au BOPI 1993-09-09
Inscription - Changement de dénomination n°43205 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°43205 - Publication au BOPI
Produits hygiéniques et articles d'hygiène; matériel et articles pour pansements, types de ouates et de mousses les plus divers pour usages médicinaux, vétérinaires, hygiéniques, prophylactiques et désinfectants, cotons, cardé pour pansements, charpie-hydrophile, aseptique ou antiseptique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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