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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEMPO-SANYS
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SATINELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATINELLE
TEMPO-SANYS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1401651
Date de dépôt :
02/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/1997

Présentation de la marque SATINELLE

Déposée le 2 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) TEMPO-SANYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SATINELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEMPO-SANYS domicilié(e) 5, rue Bellini, 92000 PUTEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.

La marque SATINELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATINELLE est expirée depuis le 2 avril 1997.

TEMPO-SANYS a également déposé les autres marques suivantes : SATINEL , NATACHA , MANOU , SOFABEL , SOFA COUCHE , SOFA , SOFA COUCHE , APX, LE COTON DE L'EXPERT , COTONYS , SANYLIA


TEMPO-SANYS, société anonyme - 5, rue Bellini, 92000 PUTEAUX. - France


Cabinet HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Inscription le 8 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208430 - Publication au BOPI 1996-10-08

Inscription le 9 septembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°162692 - Publication au BOPI 1993-09-09

Inscription - Changement de dénomination n°43205 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°43205 - Publication au BOPI

Garnitures périodiques, couches, cotons, serviettes et boules à démaquiller.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.