Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTONYS
TEMPO-SANYS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1368518
Date de dépôt :
30/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/1996

Présentation de la marque COTONYS

Déposée le 30 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) TEMPO-SANYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTONYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEMPO-SANYS domicilié(e) 5, rue Bellini, 92806 PUTEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre HERRBURGER - France.

La marque COTONYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTONYS est expirée depuis le 30 juillet 1996.

TEMPO-SANYS a également déposé les autres marques suivantes : SATINEL , NATACHA , MANOU , SOFABEL , SOFA COUCHE , SOFA , SOFA COUCHE , APX, LE COTON DE L'EXPERT , COTONYS , SANYLIA


TEMPO-SANYS, Société Anonyme - 5, rue Bellini, 92806 PUTEAUX. - France


Cabinet Pierre HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Inscription le 9 septembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°162692 - Publication au BOPI 1993-09-09

Inscription - Changement de dénomination n°43205 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°43205 - Publication au BOPI

Ouate à usage cosmétique, bâtonnets ouatés à usage cosmétique;savons; parfumerie, cosmétique, tous produits de toilette et d'hygiène corporel, produits pour les ongles et déodorants.