COTONYS
Présentation de la marque COTONYS
Déposée le 30 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) TEMPO-SANYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTONYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COTONYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTONYS est expirée depuis le 30 juillet 1996.
TEMPO-SANYS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05
Inscription le 9 septembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°162692 - Publication au BOPI 1993-09-09
Inscription - Changement de dénomination n°43205 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°43205 - Publication au BOPI