Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTONYS
TEMPO-SANYS, société anonyme, 5, rue Bellini, 92806 PUTEAUX

Numéro de dépôt :
1310144
Date de dépôt :
22/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/1995

Présentation de la marque COTONYS

Déposée le 22 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) TEMPO-SANYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTONYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEMPO-SANYS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque COTONYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTONYS est expirée depuis le 22 mai 1995.

TEMPO-SANYS a également déposé les autres marques suivantes : SATINEL , NATACHA , MANOU , SOFABEL , SOFA COUCHE , SOFA , SOFA COUCHE , APX, LE COTON DE L'EXPERT , SANYLIA , FEMINA


TEMPO-SANYS, société anonyme, 5, rue Bellini, 92806 PUTEAUX - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Inscription le 9 septembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°162692 - Publication au BOPI 1993-09-09

Inscription - Changement de dénomination n°43205 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°43205 - Publication au BOPI

Coton hydrophile et articles en coton hydrophile.