aTIBaT
Présentation de la marque aTIBaT
Déposée le 8 avril 2011 par la société étrangère TEMPO AMERICA INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « aTIBaT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque aTIBaT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822416.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aTIBaT est expirée depuis le 8 avril 2021.
TEMPO AMERICA INC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Inscription le 27 mai 2013 - Concession de licence n°602097 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-05-27