Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE TOUCHE NOIRE
TEMPLAI THIERRY

Numéro de dépôt :
1688893
Date de dépôt :
20/09/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
20/09/1999
DOMAINE DE TOUCHE NOIRE de TEMPLAI THIERRY

Présentation de la marque DOMAINE DE TOUCHE NOIRE

Déposée le 20 septembre 1989 par TEMPLAI THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « DOMAINE DE TOUCHE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TEMPLAI THIERRY, domicilié(e) MILLE, 49380 CHAVAGNES LES EAUX - France.

La marque DOMAINE DE TOUCHE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE TOUCHE NOIRE est expirée depuis le 20 septembre 1999.

TEMPLAI THIERRY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE TOUCHE NOIRE , LEOPOLD II


TEMPLAI THIERRY - MILLE, 49380 CHAVAGNES LES EAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Vins de pays et d'appellation d'origine