Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TARTE TEMPION
TEMPION GERARD

Numéro de dépôt :
93469895
Date de dépôt :
27/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2013

Présentation de la marque LA TARTE TEMPION

Déposée le 27 mai 1993 par TEMPION GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TARTE TEMPION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est TEMPION GERARD domicilié(e) rue DE L'AUBRAC,75012 PARIS (dossier no 2232186) - 75012 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TEMPION GERARD domicilié(e) 14, 16, Rue de L'AUBRAC,75012 PARIS (dossier no 2232186) - 75012 - France.

La marque LA TARTE TEMPION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TARTE TEMPION est expirée depuis le 27 mai 2013.


TEMPION GERARD - rue DE L'AUBRAC,75012 PARIS (dossier no 2232186) - 75012 - France


TEMPION GERARD - 14, 16, Rue de L'AUBRAC,75012 PARIS (dossier no 2232186) - 75012 - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2002 n°2232186 - Publication au BOPI 2002-12-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraichir. services: restauratin (alimentation)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.