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Marques déposées par TEMPIER Jacques andré rené
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e-CASSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

e-CASSE
TEMPIER Jacques andré rené

Numéro de dépôt :
3486745
Date de dépôt :
08/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2017
e-CASSE de TEMPIER Jacques andré rené

Présentation de la marque e-CASSE

Déposée le 8 mars 2007 par TEMPIER Jacques andré rené auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-CASSE »

Le déposant est TEMPIER Jacques andré rené domicilié(e) 30 DOMAINE DE BEL ABORD,91380 CHILLY MAZARIN - 91380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEMPIER Jacques andré domicilié(e) 30 DOMAINE DE BEL ABORD,91380 CHILLY MAZARIN - 91380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-CASSE est expirée depuis le 8 mars 2017.


TEMPIER Jacques andré rené - 30 DOMAINE DE BEL ABORD,91380 CHILLY MAZARIN - 91380 - France


TEMPIER Jacques andré - 30 DOMAINE DE BEL ABORD,91380 CHILLY MAZARIN - 91380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Transmission d'information en temps réel aux internautes sur le stock de pieces detachées detenu par les casseurs de vehicules de locomotion (voitures, voitures de collection, motos, camions quad). Service de telecommunication transmission de donnees par telematique, communication par terminaux d'ordinateur.