Marque renouvelée - Marque en vigueur

TEMPERAMENT : ALSACIEN !
TEMPE GESTION, SAS

Numéro de dépôt :
98720496
Date de dépôt :
24/02/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2028

Présentation de la marque TEMPERAMENT : ALSACIEN !

Déposée le 24 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEMPE GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEMPERAMENT : ALSACIEN ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEMPE GESTION domicilié(e) 52 rue de l'Ile Napoléon - 68170 - RIXHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 075 671 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, M. NITHARDT Roland, CS 91455 domicilié(e) - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque TEMPERAMENT : ALSACIEN ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TEMPERAMENT : ALSACIEN ! arrivera à expiration en date du 24 février 2028.

TEMPE GESTION a également déposé les autres marques suivantes : FINCKER , CCA LA CHARCUTERIE ALSACIENNE , TEMPÉ SPECIALITES D'ALSACE TRADITION ET GASTRONOMIE DEPUIS 1910


TEMPE GESTION, SAS - 52 rue de l'Ile Napoléon - 68170 - RIXHEIM - France - SIREN 505075671


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, M. NITHARDT Roland, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Inscription le 16 juin 1998 - Retrait partiel n°256387 - Publication au BOPI 1998-06-16

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2007 n°2354093 - Publication au BOPI 2007-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Inscription le 15 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506212 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-15

Renouvellement sans limitation le 15 février 2018 n°2672634 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-15

Viandes, poissons, volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée " volaille d'Alsace ", gibiers, extraits de viande, salades, pâtes, quiches, tartes, tourtes, et friands à base de viande, charcuterie, légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, lait, crèmes bénéficiant de l'indication géographique protégée " Crème fluide d'Alsace ", et produits laitiers (à l'exception de la crème), huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.