Présentation de la marque CCA LA CHARCUTERIE ALSACIENNE
Déposée le 21 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEMPE GESTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CCA LA CHARCUTERIE ALSACIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEMPE GESTION domicilié(e) 52 rue de l'Ile Napoléon - 68170 - RIXHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 075 671 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455 domicilié(e) - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.
La marque CCA LA CHARCUTERIE ALSACIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEMPE GESTION, SAS - 52 rue de l'Ile Napoléon - 68170 - RIXHEIM - France - SIREN 505075671
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2005 n°2289922 - Publication au BOPI 2005-06-06
Renouvellement sans limitation n°2056546 - Publication au BOPI 1995-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14
Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°422538 - Publication au BOPI 2005-06-06
Inscription le 15 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506212 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-15
Renouvellement sans limitation le 19 août 2015 n°2595340 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-19
Conserves alimentaires, graisses alimentaires, gélatine pour aliments, anchois, beurre, blanc d'oeuf, boissons lactées, boudin (charcuterie), bouillons, préparations pour faire des bouillons, caviar, champignons conservés, charcuterie, chasse (gibier), chips (pommes de terre), choucroute, huiles de coco, huile de colza comestible, concentrés (bouillons), fruits confits, confitures, fruits congelés, consommés, coquillages pour l'alimentation humaine, cornichons, crème (produit laitier), fruits cristallisés, croquettes alimentaires, crustacés, dattes, écorces (zestes) de fruits , écrevisses, fèves conservées, filets de poissons, foie, pâtés de foie, fromages, gelées de fruits, pulpes de fruits, salades de fruits, fruits conservés, fruits cuits, gelées comestibles, gibier, mélanges contenant de la graisse pour tartines, graisses comestibles, harengs, herbes potagères conservées, homards, huiles comestibles, huîtres, jambons, jaune d'oeuf, jus de viande, jus de végétaux pour la cuisine, lait, produits laitiers, langoustes, lard, salades de légumes, légumes conservés, légumes cuits, légumes séchés, lentilles (légumes) conservées, huile de maïs, margarine, marmelades, mayonnaises, mets à base de poisson, moelle à usage alimentaire, mollusques comestibles, moules (mollusques), huile de noix de palmiers (alimentation), noix préparées, oeufs, oeufs en poudre, oignons (légumes) conservés, huile d'olive comestible, olives conservées, produits de la pêche, pickles, pois conservés, poisson, pommes chips, préparations pour faire du potage, potages, purée de tomates , raisins secs, saindoux, sauces à salade, salaisons, sardines, saucisses, saucissons, saumon, thon, jus de tomates pour la cuisine, huile de tournesol comestible, tripes, truffes conservées, viande, extraits de viande, gelées de viande, volaille (viande), yaourts, yoghourt, plats cuisinés, plats surgelés, plats congelés. Glaces alimentaires, pâtes alimentaires, pâte d'amandes, produits amylacés à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, produits pour attendrir la viande à usage domestique, biscottes, biscuiterie, biscuits, farine de blé, bouillie alimentaire à base de lait, brioches, cacao, café, cannelle (épice), câpres, cari (condiment), sel de céleri, préparations faites de céréales, chicorée (succédané du café), chocolat, clous de girofle, condiments, confiserie, crèmes glacées, crêpes (alimentation), sel de cuisine, produits pour activer la cuisson à usage domestique, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, décorations comestibles pour gâteaux, épices, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mets à base de farine, farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, ferments pour pâtes, flocons d'avoine, flocons de maïs, gâteaux, levain, levure, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, miel, moutarde, noix de muscade, nouilles, pain, pâtés (pâtisserie), pâtisserie, piments (assaisonnements), pizzas, poivre, quatre-épices, ravioli, safran (assaisonnement), sauces (à l'exception des sauces à salade), semoule, sucre, tourtes, pâtés à la viande, vinaigres.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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