Déposée le 18 avril 1997 par TEMEY Yann
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AQUABABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-22 du 30 mai 1997.
Le déposant est TEMEY Yann, André, Louis, domicilié(e) 27 Rue du Paradet, 35600 REDON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ste AGRO-MARAIS SA - France.
La marque AQUABABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUABABY est expirée depuis le 18 avril 2007.
TEMEY Yann, André, Louis - 27 Rue du Paradet, 35600 REDON - France
Ste AGRO-MARAIS SA - France
Inscription le 26 janvier 1999 - Concession de licence n°271095 - Publication au BOPI 1999-01-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17
Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils, matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Aquariums d'appartement Jouets Produits agricoles ni préparés, ni transformés, plantes aquatiques, animaux vivants, poissons d'ornement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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