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Marques déposées par l'association loi 1901 TEMERGIE
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TEMERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEMERGIE
TEMERGIE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3797695
Date de dépôt :
17/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2021
TEMERGIE de TEMERGIE

Présentation de la marque TEMERGIE

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2011 par l'association loi 1901 TEMERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEMERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 TEMERGIE domicilié(e) 2 rue Joseph Wetzell - 97490 - Sainte-Clotilde - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 988 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEMERGIE domicilié(e) 2 rue Joseph Wetzell - 97490 - Sainte-Clotilde - France.

La marque TEMERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797695.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMERGIE est expirée depuis le 17 janvier 2021.


TEMERGIE, Association loi 1901 - 2 rue Joseph Wetzell - 97490 - Sainte-Clotilde - France - SIREN 509988697


TEMERGIE - 2 rue Joseph Wetzell - 97490 - Sainte-Clotilde - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Transport ; Informations en matière de transport ; Distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.